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Les accords d'Evian
- Histoire Militaire - Guerre d'Algérie -
Histoire
Les accords d'Evian
Les accords en format pdf.
Tableau récapitulatif

Afin de faciliter la lecture des accords d'Evian, les titres des différents chapitres ont été regoupés dans le tableau ci-dessous.

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Bonne lecture.

ACCORD DE CESSEZ-LE-FEU
DECLARATIONS GOUVERNEMENTALES DU 19 MARS
RELATIVES A L'ALGERIE
DECLARATION GENERALE
DE L'ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS PENDANT LA PERIODE TRANSITOIRE ET DES GARANTIES DE L'AUTODETERMINATION

DE L'INDEPENDANCE ET DE LA COOPERATION
- De l'indépendance de l'Algérie
- De la coopération entre la France et l'Algérie

DU REGLEMENT DES QUESTIONS MILITAIRES

DES CONSEQUENCES DE L'AUTODETERMINATION

DU REGLEMENT DES LITIGES
DECLARATIONS DES GARANTIES

1ère Partie : DISPOSITION GENERALES
- De la sécurité des personnes
- De la liberté de circuler antre l'ALgérie et le France

2ème Partie :
- De l'exercice des droits civiques algériens
- Protection des droits et libertés des citoyens algériens et statut civil de droit commun
- De l'association de sauvegarde
- De la Cour des garanties

3ème Partie : FRANCAIS RESIDANT EN ALGERIE EN QUALITE D'ETRANGERS
DECLARATION DE PRINCIPES RELATIVE A LA COOPERATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE
PREAMBULE CONTRIBUTION FRANCAISE AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'ALGERIE
ECHANGES GARANTIES DES DROITS ACQUIS ETDES ENGAGEMENTS ANTERIEURS
RELATIONS MONETAIRES
DECLARATION DE PRINCIPES SUR LA COOPERATION POUR LA MISE EN VALEUR DES RICHESSES DU SOUS-SOL DU SAHARA
PREAMBULE

HYDROCARBURES LIQUIDES ET GAZEUX
- Garantie des droits acquis et de leurs prolongements
- Garanties concernant l'avenir (nouveaux titres miniers ou de transport)
- Dispositions communes
AUTRES SUBSTANCES MINERALES
ORGANISME TECHNIQUE DE MISE EN VALEUR DES RICHESSES DU SOUS-SOL SAHARIEN
ARBITRAGE
DECLARATION DE PRINCIPES RELATIVE A LA COOPERATION CULTURELLE
LA COOPERATION ECHANGES CULTURELS
DECLARATION DE PRINCIPES RELATIVE A LA COOPERATION TECHNIQUE
DECLARATION DE PRINCIPES RELATIVE AUX QUESTIONS MILITAIRES
EN CE QUI CONCERNE MERS-EL-KEBIR EN CE QUI CONCERNE LES SITES
EN CE QUI CONCERNE LES FACILITES AERIENNES
EN CE QUI CONCERNE LES FACILITES DE CIRCULATION TERRESTRES / MARITIME / LES TELECOMUNICATIONS
EN CE QUI CONCERNE LES DISPOSITIONS D'ORDRE ECONOMIQUE ET FINANCIER EN CE QUI CONCERNE LE STATUT DES FORCES EN ALGERIE
EN CE QUI CONCERNE LES DISPOSITIONS JUDICIAIRES
DECLARATION DE PRINCIPES RELATIVE AU REGLEMENT DES DIFFERENDS


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